La différence résidant dans un accident de travail et un accident survenu en dehors du travail est intéressant. Souvent on considère l’accident du travail comme étant survenu pendant le travail ou au cours de la réalisation du travail. On nomme l’accident professionnel comme un accident survenu en dehors du travail.
Les attributs
L’accident du travail est la survenue brusque ou soudaine d’une maladie en cours de travail. Ceci peut être un malaise, un problème respiratoire ou cardiaque. Il existe aussi les blessures physiques obtenues au contact d’un outil ou d’une machine présente sur le lieu de travail. Finalement, les problèmes psychologiques sont considérés comme accident du travail. Par contre la maladie professionnelle est une maladie contractée progressivement au cours du travail comme par exemple les problèmes de respirations engendrés par le traitement des peintures automobiles ou les chaines de montage de vêtements dans les zones franches.
La législation
La législation du travail considère qu’il existe un salarié qui est victime d’un accident de travail lorsque l’accident survient dans l’exécution du travail. De ce fait, l’employé et l’accident se trouvent sous la responsabilité de l’employeur. Il existe alors les jugements appelés à considérer la nature exacte de l’accident et définir les cas dans lequel l’employeur est confronté. La maladie professionnelle par contre est considérée par la loi seulement s’il figure dans le tableau défini par les décrets. Par contre, la maladie peut être définie par une expertise professionnelle. Le caractère professionnel de la maladie fait qu’il existe un enjeu d’envergure qui considère l’indemnisation de la maladie sous divers angles.
Les décisions
Les décisions prises par la justice considère les problèmes survenues sur le lieu de travail, cantine ou à domicile si l’employé travaille chez soi et que survient le problème. L’accident du travail est alors confirmé et la prise en charge est effectuée. Par contre, l’accident du travail n’existe pas dans le cas de l’absence du salarié pendant les heures de travail ou si l’employé a été confronté à une grève ou une manifestation quelconque même si l’accident est survenu dans l’enceinte de la compagnie. La maladie professionnelle par ailleurs est considérée si et seulement si la maladie figure dans une liste établie au préalable par la loi du travail. Finalement, les accidents de parcours ou de trajets sont considérés comme accidents de travail lorsqu’ils surviennent dans un ordre ou il n’existe pas d’interférence avec la stabilité ou les modes habituelles.
